Comment organiser la garde des enfants après un divorce ?

Le divorce est une épreuve difficile, particulièrement lorsque des enfants sont impliqués. Au-delà de l'aspect émotionnel, l'organisation de la garde des enfants est un enjeu crucial qui soulève de nombreuses questions. Heureusement, vous n'êtes pas seul dans cette situation. Agnès Derderian, avocate expérimentée basée à Lyon, est là pour vous guider et vous accompagner dans ces moments délicats.

Choisir le mode de garde le mieux adapté à votre situation

Il existe principalement deux modes de garde : la garde alternée, où l'enfant passe autant de temps chez chaque parent, et la résidence habituelle chez un parent avec un droit de visite et d'hébergement pour l'autre. Le choix dépend de plusieurs critères visant à préserver l'intérêt supérieur de l'enfant :

• L'âge de l'enfant et le maintien de ses repères
• La proximité géographique et la qualité des hébergements des parents
• Les capacités éducatives et relationnelles des parents
• L'emploi du temps et les activités de l'enfant

Il est essentiel de faire preuve de souplesse et de maintenir une bonne communication pour s'adapter aux besoins évolutifs de l'enfant. Par exemple, une garde alternée peut être envisagée dès la petite enfance avec une répartition adaptée, puis évoluer vers un rythme plus équilibré lorsque l'enfant grandit.

Bon à savoir : La garde alternée suppose une grande proximité géographique entre les domiciles des parents pour ne pas perturber la scolarité et la vie sociale de l'enfant.

Formaliser l'accord de garde dans une convention homologuée

Que vous soyez mariés, pacsés ou en union libre, il est crucial de formaliser l'accord sur la garde dans une convention. Pour les couples mariés, cela se fait dans le cadre de la convention de divorce. Cette convention doit être homologuée par un juge ou un notaire pour être opposable aux tiers.

En cas de difficulté à trouver un accord, la médiation familiale peut être une solution efficace. Un médiateur neutre vous aidera à établir un dialogue constructif pour parvenir à une entente dans l'intérêt de vos enfants.

Exemple : Sophie et Marc, parents de deux enfants de 6 et 9 ans, ont opté pour une garde alternée avec un rythme de une semaine sur deux. Ils ont prévu des modalités spécifiques pour les vacances scolaires, en alternant les première et deuxième semaines. Leur convention de divorce homologuée par le juge précise également le montant de la pension alimentaire versée par Marc à Sophie pour couvrir les besoins des enfants.

Que faire en cas de désaccord persistant sur la garde ?

Si malgré vos efforts, vous ne parvenez pas à vous accorder sur les modalités de garde, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales. Il tranchera le litige en se basant sur les preuves de votre capacité à vous occuper de l'enfant et en privilégiant son intérêt.

Sachez que dans 50% des cas de désaccord, le juge prononce une garde alternée. Si celle-ci vous paraît difficilement envisageable, il peut être préférable de demander un droit de visite et d'hébergement élargi plutôt que d'insister sur la garde alternée.

A noter : Le juge peut tenir compte des sentiments exprimés par l'enfant, en fonction de son âge et de son discernement.

L'autorité parentale conjointe, indépendante du mode de garde

Quel que soit le mode de garde retenu, vous continuerez à exercer conjointement l'autorité parentale. Cela signifie que vous devrez prendre ensemble les décisions importantes concernant la santé, la scolarité ou encore la religion de votre enfant. Une bonne communication et un échange régulier d'informations entre parents sont donc essentiels.

Ce n'est que dans des cas extrêmes, lorsque l'intérêt de l'enfant est menacé, qu'un parent peut se voir retirer l'autorité parentale de manière exclusive.

Bon à savoir : Des applications mobiles comme 2houses ou Wizho peuvent aider les parents séparés à mieux communiquer et coordonner l'organisation de la garde des enfants.

En résumé, organiser la garde de vos enfants après un divorce nécessite de la réflexion, du dialogue et parfois l'aide de professionnels. L'objectif principal est de construire un cadre de vie stable et épanouissant pour vos enfants, malgré les changements induits par la séparation.

Voici les points clés à retenir :

• Selon l'INSEE, en 2016, 400 000 enfants vivaient en résidence alternée en France, soit 2,7 % des moins de 18 ans.
• La pension alimentaire est déterminée en fonction des ressources et des besoins de chacun des parents ainsi que des besoins de l'enfant.
• Il est possible de demander une modification des modalités de garde si un changement important survient dans la situation des parents ou de l'enfant.
• Une résidence alternée de l'enfant peut être mise en place à titre provisoire pendant la procédure de divorce.
• La Convention internationale des droits de l'enfant de 1989 souligne que l'intérêt supérieur de l'enfant doit être une considération primordiale dans toutes les décisions le concernant.

Agnès Derderian, avocate à Lyon, met son expérience du droit de la famille à votre service pour vous accompagner dans ces démarches. Avec une approche humaine et à l'écoute de vos besoins spécifiques, elle vous aidera à prendre les meilleures décisions pour préserver l'intérêt de vos enfants. N'hésitez pas à la solliciter pour bénéficier d'un soutien juridique personnalisé et efficace dans ces moments délicats.